MENTIONS LEGALES

Article 1 : identité

BitzPirat
Gaillard Samuel
Auto-entrepreneur
Siège social : 11 Rue Bistour 26100 Romans sur Isère
bitzpirat@gmail.com
N° RCS : 797 797 305 R.C.S Romans
 


Article 2 : Juridiction

Le site marchand https://bitzpirat.com/, propriété exclusive de Samuel Gaillard, est régi par la législation française et se soumet uniquement aux juridictions françaises en cas de litige, quelle qu’en soit la forme.


Article 3 : Mises en garde et Sécurité

Les produits proposés sur le site https://bitzpirat.com ne sont  pas des jouets, et s’adressent au modélistes et hobbiistes avertis, et requièrent une certaine habilité.

En raison de leur taille et de leur forme ils ne conviennent  pas à un enfant de moins de 36 mois.


Article 4 : Protection des données et respect de la vie privée

BitzPirat est très attache au respect de la vie privée.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, une déclaration été fait auprès de la CNIL (N1747996 v 0).

Les informations collectées n’ont pour but que de permettre la finalisation de vos commandes et leurs livraisons, ces informations ne seront en aucun cas utilisées à d’autre fin.

Il vous est possible à tout moment de vérifier et de corriger vos informations personnelles. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Article 5 : Droits d’Auteur

Toutes les photos, logos, illustrations marqués BitzPirat présentes sur le dit site, blogue ou sur les réseaux sociaux  sont la propriété exclusive de.BitzPriatcom.

Le Logo Paypal est la propriété exclusive de Paypal.

Les noms, concepts et Logos de GamesWorkshop & Forgeworld sont la propriété exclusive de GamesWorkshop Ltd, voir article 6


Article 6 : Crédits liés à GamesWorkshop, Forgeworld et Citadel

Ce site Internet n'est pas officiel et n'est pas approuvé par Games Workshop Limited .

MARQUES DEPOSEES
Adeptus Astartes, Battlefleet Gothic, Black Flame, Black Library, le logo Black Library, BL Publishing, Blood Angels, Bloodquest, Blood Bowl, le logo Blood Bowl, le symbole Blood Bowl, Cadian, Catachan, le symbole du Chaos, Combats Urbains, le logo du Chaos, Citadel, le symbole Citadel, Cité des damnés, Codex, Chasseurs de Démons, Dark Angels, Eldar Noir, Dark Future, le symbole Aigle impérial à deux têtes, 'Eavy Metal, Eldar, les symboles Eldar, Epic, Oeil de la Terreur, Fanatic, le logo Fanatic, le logo Fanatic II, Fire Warrior, Forge World, Games Workshop, le logo Games Workshop, Genestealer, Golden Demon, Gorkamorka, Grand Immonde, le logo Marteau de Sigmar, le logo Rat Cornu, Inferno, Inquisitor, le logo Inquisitor, le symbole Inquisitor, Inquisitor:Conspiracies, Gardien des Secrets, Khemri, Khorne, Kroot, Duc du Changement, Marauder, Mordheim, le logo Mordheim, Necromunda, le logo Necromunda, le symbole Necromunda, Necron, Nurgle, Ork, les symboles de crâne Ork, Soeurs de Bataille, Skaven, les symboles Skaven, Slaanesh, Space Hulk, Space Marine, Chapitres Space Marines, les symboles de chapitre Space Marine, Talisman, Tau, les désignations de caste Tau, Rois de Tombes, Trio de Guerriers, le logo de Comète à deux queues, Tyranide, Tzeentch, Ultramarines, Warhammer, Warhammer Historical, Warhammer Online, le logoWarhammer 40k, le logo Warhammer World, Warmaster, White Dwarf, le logo White Dwarf, ainsi que toutes les marques, noms, lieux, personnages, races, illustrations et images associés aux univers de Warhammer, Talisman et de Warhammer 40,000 et au jeu Blood Bowl sont soit ®, TM et/ou © Copyright Games Workshop Ltd 2000-2013, enregistrés au Royaume-Uni et autres pays du monde. Tous droits réservés.


Article 7 : Concept et Hébergement

Le site https://bitzpirat.com a été réalisé en utilisant la solution open source Presta shop™

Hébergé par OVH

SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


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